CARNET BORD SUIVI DEPLACEMENTS 5090E
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CARNET BORD SUIVI DEPLACEMENTS 5090E

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(à modifier dans le module "Réassurance")

Carnet de bord pour le suivi des déplacements. Ce carnet de bord permet de consigner, pour chaque déplacement, la date, l’identité du conducteur, l’heure de départ et d’arrivée, le kilométrage, les frais de carburant, ainsi que le lieu et l'objet du déplacement. Permet de noter 496 déplacements.Conforme à l'Article L121-6 du Code de la route, modifié par la loi 2016-1547 du16 novembre 2016 : en cas d'infraction commise avec un véhicule de société, le représentant légal de la société propriétaire du véhicule a l’obligation d’indiquer l’identité de la personne qui conduisait le véhicule. Ce carnet peut également être utilisé comme justificatif pour le suivi des frais kilométriques.64 pages (16 lignes, 1 grille sur 2 pages).Grammage : 110 g/m2.

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